Un tour d'horizon sur les enjeux des systèmes de management QSSEÉ avec Cédrik MAZERAN, Référent Métier Systèmes de management chez DEKRA

Ingénieur QHSE avec une spécialisation en Systèmes de management et fort de son expérience opérationnelle, Cédrik MAZERAN anime techniquement les consultants qui réalisent des prestations de conseil, d’audit interne et de formation, sur les systèmes de management QSSEÉ. Il apporte également son expertise dans le développement d'offres de service adaptées aux besoins des clients et représente DEKRA au sein d’AFNOR Normalisation, notamment pour les commissions en charge de l’évolution des normes ISO 9001 et 14001.

De quelles normes de management parle-t-on ?

L’Organisation Internationale de normalisation (IS0) a publié le 23 février 2024 un amendement "Actions relatives aux changements climatiques’’. Il s’applique à la trentaine de normes de système de management dont l’ISO 9001, 14001, 45001 et 50001 et s’inscrit dans le cadre de la Déclaration de Londres de l’ISO (Septembre 2021) avec comme objectifs :

• Le déploiement d'un programme d'actions pour le climat,
• L'atteinte des objectifs de l'Accord de Paris (COP 21),
• L'atteinte des Objectifs de Développement Durable (ODD) des Nations Unies.

Périmètre de l'amendement :

Lors de l'analyse de ses enjeux internes et externes, l'organisme doit désormais déterminer : 

• Si des enjeux découlent des changements climatiques, 
• Si les parties intéressées concernées peuvent avoir des exigences relatives aux changements climatiques.

Objectif de cet amendement : 

Le communiqué commun de l’ISO et de l’International Accréditation Forum (IAF - organisme mondial qui regroupe les organismes d’accréditation), précise que « l'intention est de garantir que les problèmes liés au changement climatique sont pris en compte par l'organisme dans le contexte de l'efficacité du système de management, en plus de tous les autres enjeux. Ces exigences supplémentaires dans chaque norme de système de management garantissent que ce sujet important n'est pas négligé mais pris en compte par tous les organismes lors de la définition et la mise en œuvre du système de management ».

L’ISO a également estimé qu’il était nécessaire, compte tenu de l’urgence climatique, de faire figurer ce sujet dans un amendement immédiat, sans attendre que chaque norme de management entre en révision.

Qui est concerné ?

• Cet amendement s'applique aux organismes déjà certifiés ou en cours de mise en place des normes.
• Les certificats ISO des organismes sont toujours valides.
• L'IAF n'a pas encore définit les consignes aux organismes de certifications concernant les modalités de prise en compte de cet amendement. Nos experts resteront donc en veille sur le sujet pour informer l'ensemble des acteurs concernés des décisions prises.
• Recommandations de DEKRA :  A minima, les organismes de certifications devront tenir compte du périmètre de l'amendement lors de leur prochaine revue de direction, pour l'actualisation de leurs analyses de contexte (SWOT, PESTEL...) et de leurs matrices Risques / Opportunités.

Quels travaux de révision pour la norme ISO 9001 ?

Enjeux : 

• L'ISO a validé en novembre dernier le calendrier de processus de révision de la norme ISO 9001.
• Cette norme volontaire internationale de Système de Management de la Qualité (SMQ) est la référence mondiale pour le pilotage et l’amélioration de la performance des organismes.
• Fin 2022, en France, il était recensé 21.880 certificats pour 62.330 sites (source : Enquête annuelle de l’ISO).

Périmètre de la révision : 

Comme l’a rappelé l’AFNOR lors de son communiqué de presse du 25.10.23, « la qualité est devenue incontournable pour assurer une transformation efficiente et une amélioration continue des organisations. Les démarches qualité doivent également évoluer pour être toujours plus pertinentes et en phase avec les transitions ». Selon les directives données par l'ISO, les thèmes suivants pourront être examinés :

• Clarification des termes « Risques » et « Opportunités »,
• Consultation et participation,
• Ethique et intégrité,
• Gestion du changement,
• Innovation,
• Gestion de projet,
• Culture qualité...

Planning : Une publication de la nouvelle version est prévue pour novembre 2025.

Commission AFNOR :

La Commission Qualité et Management d'AFNOR Normalisation pilote la position française sur les évolutions de la norme. DEKRA participe à cette commission et propose des évolutions à partir des besoins exprimés par ses clients.

Quels travaux d'amendement de la norme ISO 14001 ?

 Enjeux :

• La norme de management ISO 14001 est l'outil reconnu internationalement pour la mise en place d'un Système de Management Environnemental (SME).
• Fin 2022, il était recensé en France 6.454 certificats pour 20.806 sites (source : Enquête annuelle de l’ISO).

Périmètre de la révision : 

Suite aux échanges au sein de l’ISO, il a été retenu en septembre 2023 de lancer les travaux d’amendement de la norme sur les thèmes suivants :

• Stratégie, processus, approche du système de gestion intégré,
• Contexte, risques et opportunités,
• Perspective du cycle de vie,
• Aspects techniques : climat, eau, biodiversité, économie circulaire.

Il est important de rappeler que l’objectif de l’ISO est d’apporter des clarifications sur ces thèmes et d’en faciliter la compréhension et le déploiement. 

Planning : Une publication de la nouvelle version est prévue pour novembre 2025.

Commission AFNOR :

La Commission Environnement et Changement Climatique a en charge de définir la position française sur les améliorations à apporter à la norme. DEKRA participe également à cette commission et s’appuie sur les retours d’expérience de ses clients et consultants pour proposer des clarifications.

Comment DEKRA vous accompagne dans vos systèmes de management QSSEÉ ?

Concernant les normes ISO (ou référentiels internes) : 

Au fur et à mesure de l’avancement des travaux sur les normes ISO 9001 et 14001, nos experts sensibilisent leurs clients à l’actualité normative et aux orientations retenues. 
A noter, que DEKRA proposera, dès la parution des nouvelles versions, des formations spécifiques aux évolutions des normes ISO 9001 et 14001.

L’accompagnement de DEKRA pour la mise en place, l’animation ou l’amélioration d’un système de management, permet de bénéficier d’un regard extérieur indépendant et objectif. 
Nos experts sont à vos côtés lors de chaque étape pour :

• Préparer et valider en Comité de Direction l’intérêt et les objectifs de la démarche,
• Définir les grandes étapes et le planning associé,
• Communiquer en interne sur la démarche,
• Réaliser un diagnostic initial,
• Réaliser des formations aux normes et aux techniques d’audits (intra ou inter-entreprises),
• Elaborer et déployer un plan d’actions pour répondre aux exigences de la norme ou des normes concernées,
• Réaliser un audit interne pour vérifier que le niveau est atteint et corriger si nécessaire,
• S’inscrire dans un plan de progrès afin de consolider la démarche et le système de management.

Concernant le référentiel MASE : 

Créé en 1997 sur une initiative d’entreprises, le MASE (Manuel d’Amélioration Sécurité Santé Environnement des Entreprises) est un système de management qui vise à l’amélioration continue des performances Sécurité Santé Environnement des entreprises, avec plusieurs objectifs :

• Améliorer la Sécurité, la Santé au poste de travail et l'Environnement au travers d'un système de management adapté à l'entreprise,
• Mieux s’organiser, mieux communiquer, en améliorant les conditions d’intervention des salariés,
• Mettre en place un langage commun afin de progresser ensemble,
• Gérer les risques liés à la coactivité (Entreprise Utilisatrice – Entreprises Intervenantes) particulièrement pour les sites à procédé industriel.

DEKRA propose : 

• Soit, de réaliser un accompagnement lors de la mise en place ou l’amélioration de la démarche (y compris l’audit système annuel obligatoire),
• Soit, de réaliser l’audit de certification.

L’agrément de cabinet de certification de DEKRA Industrial a été renouvelé pour une période de 3 ans soit jusqu’au 31 décembre 2026.